Conditions générales

Conditions générales

1. Participation – aptitude physique

La pratique de toutes nos activités nécessite une bonne santé, le respect des âges minimums requis et des conditions indiquées ci-après.
Pour toute activité, le participant doit s’assurer que sa condition physique est adaptée.
En conséquence et pour toute activité, il devra être présenté, au plus tard le jour de l’activité, pour chaque participant un certificat médical (de non contre indication) attestant de l’aptitude physique du participant à la pratique de l’activité envisagée (à pied ou à vélo) datant de moins de trois mois.
En tout état de cause, Némorosa se réserve le droit de ne pas accepter un participant ne présentant pas de certificat médical, et ce sans que ce dernier puisse prétendre à un quelconque remboursement des acomptes versés lors de la réservation.
Pour l’activité vélo, il est indispensable d’avoir un minimum de pratique du vélo. Une évaluation du niveau sera faite le jour de l’activité.
L’isolement inhérent aux randonnées en forêt peut entraîner certains risques du fait de l’éloignement des secours.
La participation des clients atteste de leur acceptation aux risques éventuels courus et de leur engagement à ne pas en faire porter la responsabilité à l’organisateur ou aux accompagnateurs.
Chaque participant doit se conformer aux conseils et consignes donnés par les guides.
Pour tout mineur et quelle que soit l’activité pratiquée, l’autorisation parentale ou l’autorisation collective pour toute structure nous confiant des mineurs, est obligatoire.

2. Matériel

Pour les activités vélo, l’équipement et le matériel homologués et conformes aux normes de sécurité sont mis à disposition, sous réserve du dépôt d’une caution de 600 € par vélo, ou une caution forfaitaire de 1200€ pour un groupe constitué d’avance (entreprise, comité, association…)
Pour les activités pédestres, l’équipement est mis à disposition sous réserve du dépôt d’une caution de 100 €.
Les participants doivent restituer le matériel dans l’état où il leur a été fourni.
Le matériel est placé sous la responsabilité du participant pendant la mise à disposition.
En cas de détérioration, perte ou vol du matériel, Némorosa se réserve le droit de conserver tout ou partie de la caution pour procéder à la réparation ou au remplacement dudit matériel.
Le port des équipements de sécurité (casque, lunettes, et gants) est obligatoire pour l’activité vélo.
Si le participant souhaite utiliser son propre vélo, Némorosa se réserve le droit de contrôler l’état du matériel et de refuser l’utilisation du vélo dans le cadre de la randonnée si le dit matériel ne répond pas aux normes de sécurité ou s’il s’avère inadapté à la randonnée envisagée.

3. Encadrement

Nos moniteurs sont des professionnels. Toute participation aux activités est soumise à leur appréciation en fonction des aptitudes morales, physiques et sportives des participants.

4. Sécurité

Avant chaque départ, une information relative à l’utilisation du matériel et les règles élémentaires de sécurité est effectuée ; l’équipement est vérifié.
La faisabilité de toute activité est soumise à l’appréciation des moniteurs et guides en fonction des conditions météorologiques et aptitudes des participants.

5. Conditions météorologiques

L’ensemble de nos activités se déroule en plein air.
Les conditions météorologiques ne sont en aucun cas une cause d’annulation, dès lors que l’activité est assurée par Némorosa, aucun remboursement ne sera effectué.

6. Effets personnels

Némorosa décline toute responsabilité en cas de perte, détérioration ou vol des effets personnels des participants. Le port d’objets de valeur est fortement déconseillé.

7. Assurance

Némorosa dispose d’une responsabilité civile professionnelle.
Chaque participant doit obligatoirement disposer d’une assurance responsabilité civile et présenter une attestation d’assurance au plus tard le jour prévu pour l’activité.

8. Modalités d’inscription et de règlement

Les inscriptions aux activités et aux prestations annexes s’effectuent sur réservation en fonction des disponibilités.
Toute demande d’inscription devra être accompagnée du règlement total de la commande (encaissé après la prestation), et après encaissement d’un acompte dans certain cas.

Toute réservation ne sera effective qu’après acceptation et validation de la demande d’inscription, conditionnée notamment à la présentation d’un certificat médical attestant de l’aptitude physique à la pratique de l’activité envisagée (voir article 1), accompagnée du règlement.
Si le règlement de la réservation ou le certificat médical n’est pas parvenu à Némorosa une semaine avant le début de la prestation, Némorosa se réserve le droit d’annuler la réservation sans indemnité.
Dans le cadre d’un groupe ou de l’inscription pour le compte de plusieurs personnes, le souscripteur s’engage à faire connaître et approuver les informations et conditions générales et toute documentation à l’ensemble des participants.

9. Annulation

Annulation du fait du client :

Pour toute annulation totale ou partielle des prestations de la part du client :
Par principe et en tout état de cause, le nombre de personnes initialement réservé et confirmé sera facturé. Tout désistement ou annulation à moins de 15 jours ne donnera lieu à aucun remboursement.
Némorosa se réserve le droit d’arrêter tout participant avant la fin de l’activité dès lors que les conditions assurant la sécurité des pratiquants et des tiers ne seraient pas suffisantes. Aucun remboursement ne sera effectué.
Toute interruption volontaire de la part du participant n’ouvre droit à aucun remboursement. La non présentation du participant au rendez-vous n’ouvre droit à aucun remboursement.
Annulation du fait de la météo : cf. paragraphe relatif aux conditions météorologiques.

Annulation du fait de Némorosa :

La société Némorosa, les moniteurs et guides se réservent le droit de modifier, avec ou sans préavis, les activités en fonction des conditions météorologiques ou conditions de sécurité.
Dès lors, des modifications de parcours ou une activité de remplacement pourront être organisés sans qu’aucun des participants ne puisse prétendre à une quelconque indemnité.
Si Némorosa se trouve dans l’obligation totale d’annuler un départ pour quelconque raison que ce soit, les participants seront intégralement remboursés sans pouvoir prétendre à aucune autre indemnité supplémentaire, ou se verront proposer une date ultérieure pour réaliser l’activité choisie.
Tout retard occasionnant la non présentation au départ des activités ne donnent aucun droit au remboursement de l’acompte.

10. Nos tarifs comprennent

Activités à pied et à vélo : encadrement diplômé, équipements spécifiques.
La prise en charge des participants s’effectue au lieu départ de chacune des activités.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des informations relatives à l’activité qu’il a choisit, grâce aux documentations / brochures qui lui ont été fournies préalablement à la remise de la facture.

11. Nos tarifs ne comprennent pas

Le transport A/R de votre domicile ou de votre lieu d’hébergement sur site au point de départ des activités.
Les dépenses personnelles, l’assurance complémentaire (type responsabilité civile des participants).
L’hébergement et la restauration.

12. Règles d’utilisation de la forêt

Nos amis les bêtes ne sont pas acceptés à participer aux activités même tenus en laisse.
Afin d’écarter tout risque d’incendie, il est interdit de fumer durant les activités.

13. Exclusivité des parcours

Tous nos itinéraires sont protégés de droits, ils sont notre propriété intellectuelle. Ils ne peuvent faire l’objet d’aucune diffusion. L’ itinéraire et son contenu (historique, patrimoine…), intégral ou partiel, même gratuitement, la traces GPS, logiciels de cartographie, autre…la diffusion d’informations est interdite : sites internet personnels ou non, forum de discussion…. Toute diffusion sans acceptation au préalable par Némorosa sera poursuivie.

14. Protection des informations personnelles

Conformément à la Loi  » Informatique et libertés  » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent.

15. Litiges / contentieux

Pour tout litige, seul le Tribunal du siège social de la société Némorosa est compétent.